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934 277 302

Active
Siren934 277 302Entrepreneur individuel L'ArbresleCréée le 16 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 934 277 302

Dénomination
934 277 302
SIREN
934 277 302
SIRET (siège)
934 277 302 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40934277302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 277 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8030Z
Date de création
16 octobre 2024
Siège social
L'Arbresle
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 934 277 302

Supervision de l'Enquête des coûts psychiatrie 2024 pour le compte de l'ATIH

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 934 277 302

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 934 277 302

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 277 302

1 établissement, dont 1 en activité.

  • L'ArbresleSiègeActif

    934 277 302 00014 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 8030Z

Documents juridiques de 934 277 302

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 934 277 302

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 934 277 302. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 934 277 302

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 277 302. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 277 302 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 934 277 302

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2024

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