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934 463 498

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Siren934 463 498Entrepreneur individuel Villeneuve-Saint-GermainCréée le 06 novembre 2024

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

Fiche d'identité de 934 463 498

Dénomination
934 463 498
SIREN
934 463 498
SIRET (siège)
934 463 498 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05934463498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 463 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
06 novembre 2024
Siège social
Villeneuve-Saint-Germain
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 934 463 498

Meunuisier

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Dirigeants et représentants de 934 463 498

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 463 498

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Villeneuve-Saint-GermainSiègeActif

    934 463 498 00014 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 4332A

Documents juridiques de 934 463 498

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 934 463 498

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 463 498. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 463 498 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 463 498

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2024