934 629 320
Active1105Z · Fabrication de bière
Fiche d'identité de 934 629 320
INSEE- Dénomination
- 934 629 320
- SIREN
- 934 629 320
- SIRET (siège)
- 934 629 320 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55934629320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 629 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1105Z - Fabrication de bière
- Date de création
- 20 novembre 2024
- Siège social
- Fretigney-et-Velloreille
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 934 629 320
Fabrication et vente de bières.
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Dirigeants et représentants de 934 629 320
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 934 629 320
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Fretigney-et-VelloreilleSiègeActif
934 629 320 00011 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 1105Z
Documents juridiques de 934 629 320
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 934 629 320
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 629 320. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 934 629 320 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 934 629 320
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-25 · Début d'activité : 2024-11-01
- création
Date d'effet : 20 novembre 2024
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