937 538 478
Active8559B · Autres enseignements
Fiche d'identité de 937 538 478
INSEE- Dénomination
- 937 538 478
- SIREN
- 937 538 478
- SIRET (siège)
- 937 538 478 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51937538478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 937 538 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 18 novembre 2024
- Siège social
- Bassussarry
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 937 538 478
Enseigner
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Dirigeants et représentants de 937 538 478
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 937 538 478
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BassussarrySiègeActif
937 538 478 00010 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 8559B
Conformité de 937 538 478
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 937 538 478. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 937 538 478 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 937 538 478
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2024
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