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938 033 958

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Siren938 033 958Entrepreneur individuel Aix-en-ProvenceCréée le 02 janvier 2025

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

Fiche d'identité de 938 033 958

Dénomination
938 033 958
SIREN
938 033 958
SIRET (siège)
938 033 958 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63938033958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 033 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
02 janvier 2025
Siège social
Aix-en-Provence
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 033 958

Peintre en bâtiment

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 938 033 958

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 033 958

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Aix-en-ProvenceSiègeActif

    938 033 958 00019 · ouvert le 30 novembre 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de 938 033 958

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 29 novembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 938 033 958

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 033 958. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 033 958 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 033 958

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2025