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938 042 918

Active
Siren938 042 918Entrepreneur individuel Les Bordes-AumontCréée le 05 décembre 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 938 042 918

Dénomination
938 042 918
SIREN
938 042 918
SIRET (siège)
938 042 918 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74938042918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 042 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
05 décembre 2024
Siège social
Les Bordes-Aumont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 042 918

APE 3213Z la fabrication de bijoux de fantaisie : bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres la fabrication de bracelets de montres en métal (à l'exception des métaux précieux)

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Dirigeants et représentants de 938 042 918

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 042 918

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Les Bordes-AumontSiègeActif

    938 042 918 00012 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 938 042 918

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 938 042 918

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 042 918. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 042 918 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 042 918

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2024