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938 061 041

Active
Siren938 061 041Entrepreneur individuel Luxeuil-les-BainsCréée le 02 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 938 061 041

Dénomination
938 061 041
SIREN
938 061 041
SIRET (siège)
938 061 041 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26938061041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 061 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
02 décembre 2024
Siège social
Luxeuil-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 061 041

création artisanal objets en bois, cuir et terre

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 938 061 041

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 938 061 041

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 061 041

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Luxeuil-les-BainsSiègeActif

    938 061 041 00019 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 938 061 041

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 938 061 041

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 938 061 041. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 938 061 041

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 061 041. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 061 041 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 938 061 041

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-02 · Début d'activité : 2024-12-01

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2024

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