938 105 236
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 938 105 236
INSEE- Dénomination
- 938 105 236
- SIREN
- 938 105 236
- SIRET (siège)
- 938 105 236 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR12938105236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 105 236
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 07 janvier 2025
- Siège social
- Rouen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 938 105 236
Création d'accessoires de couture et de mode avec comme matière première principale des tissus de seconde main.
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Dirigeants et représentants de 938 105 236
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 938 105 236
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- RouenSiègeActif
938 105 236 00013 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 1419Z
Documents juridiques de 938 105 236
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 938 105 236
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 105 236. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 938 105 236 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 938 105 236
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2025
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