938 288 412
Active4724Z · Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
Fiche d'identité de 938 288 412
INSEE- Dénomination
- 938 288 412
- SIREN
- 938 288 412
- SIRET (siège)
- 938 288 412 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR35938288412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 288 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4724Z - Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
- Date de création
- 17 décembre 2024
- Siège social
- Batilly-en-Gâtinais
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 938 288 412
vente aux détails de bonbons, gâteaux de bonbons, confiseries et chocolats et thés. Composition réaliser à la demande du client. Produit vendu dans des boîtes ou support
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Dirigeants et représentants de 938 288 412
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 938 288 412
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Batilly-en-GâtinaisSiègeActif
938 288 412 00019 · ouvert le 06 décembre 2024 · NAF 4724Z
Conformité de 938 288 412
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 288 412. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 938 288 412 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 938 288 412
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-17 · Début d'activité : 2024-12-06
- création
Date d'effet : 17 décembre 2024
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