938 330 347
Active1089Z · Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Fiche d'identité de 938 330 347
INSEE- Dénomination
- 938 330 347
- SIREN
- 938 330 347
- SIRET (siège)
- 938 330 347 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31938330347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 330 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1089Z - Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
- Date de création
- 20 décembre 2024
- Siège social
- Les Monts-Verts
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 938 330 347
fabrications et vente de produits en boulangerie-pâtisserie
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Dirigeants et représentants de 938 330 347
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 938 330 347
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Les Monts-VertsSiègeActif
938 330 347 00015 · ouvert le 10 décembre 2024 · NAF 1071C
Documents juridiques de 938 330 347
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 938 330 347
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 330 347. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 938 330 347 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 938 330 347
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mende
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-20 · Début d'activité : 2024-12-10
- création
Date d'effet : 20 décembre 2024
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