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938 382 660

Active
Siren938 382 660Entrepreneur individuel NantesCréée le 11 décembre 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 938 382 660

Dénomination
938 382 660
SIREN
938 382 660
SIRET (siège)
938 382 660 00018
N° TVA intracommunautaire
FR24938382660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 382 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
11 décembre 2024
Siège social
Nantes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 938 382 660

Vente de tapis neuf sur les marchés

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Dirigeants et représentants de 938 382 660

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 382 660

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NantesSiègeActif

    938 382 660 00018 · ouvert le 09 décembre 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 938 382 660

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 09 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 08 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 08 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 938 382 660

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 382 660. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 382 660 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 382 660

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-11 · Début d'activité : 2024-12-09

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2024