938 540 002
Active3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.
Fiche d'identité de 938 540 002
INSEE- Dénomination
- 938 540 002
- SIREN
- 938 540 002
- SIRET (siège)
- 938 540 002 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR48938540002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 540 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
- Date de création
- 11 février 2025
- Siège social
- Caen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 938 540 002
Activité de conceptions et de réalisations de décors et d'accessoires pour des collectivités, des entreprises ou des particuliers. Fabrication d'éléments ornementaux qui embellissent un espace, comme les peintures, le mobilier et les accessoires pour le cinéma, le théâtre ou encore des particuliers.
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Dirigeants et représentants de 938 540 002
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 938 540 002
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CaenSiègeActif
938 540 002 00012 · ouvert le 12 octobre 2024 · NAF 3299Z
Conformité de 938 540 002
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 540 002. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 938 540 002 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 938 540 002
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 2025
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