938 567 799
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 938 567 799
INSEE- Dénomination
- 938 567 799
- SIREN
- 938 567 799
- SIRET (siège)
- 938 567 799 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19938567799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 567 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 23 décembre 2024
- Siège social
- L'Isle-sur-la-Sorgue
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 938 567 799
Fabrication de bijoux fait à la main
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Dirigeants et représentants de 938 567 799
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 938 567 799
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- L'Isle-sur-la-SorgueSiègeActif
938 567 799 00011 · ouvert le 05 décembre 2024 · NAF 3213Z
Conformité de 938 567 799
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 567 799. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 938 567 799 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 938 567 799
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2024
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