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938 655 438

Active
Siren938 655 438Entrepreneur individuel MietesheimCréée le 17 décembre 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 938 655 438

Dénomination
938 655 438
SIREN
938 655 438
SIRET (siège)
938 655 438 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66938655438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 655 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
17 décembre 2024
Siège social
Mietesheim
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 655 438

Artiste plasticienne

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Dirigeants et représentants de 938 655 438

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 655 438

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MietesheimSiègeActif

    938 655 438 00019 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 938 655 438

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 17 décembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 938 655 438

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 655 438. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 655 438 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 655 438

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2024