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938 849 130

Active
Siren938 849 130Entrepreneur individuel MarseilleCréée le 20 janvier 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 938 849 130

Dénomination
938 849 130
SIREN
938 849 130
SIRET (siège)
938 849 130 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15938849130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 849 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
20 janvier 2025
Siège social
Marseille
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 849 130

Fabrication de bijoux fantaisie

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Dirigeants et représentants de 938 849 130

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 849 130

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MarseilleSiègeActif

    938 849 130 00019 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 938 849 130

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 938 849 130

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 849 130. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 849 130 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 938 849 130

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2025