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939 035 317

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Siren939 035 317Entrepreneur individuel Varennes-VauzellesCréée le 07 février 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 939 035 317

Dénomination
939 035 317
SIREN
939 035 317
SIRET (siège)
939 035 317 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50939035317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 035 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
07 février 2025
Siège social
Varennes-Vauzelles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 939 035 317

Créatrice d'accessoires personnalisés en couture et en broderie, tambour brodés

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Dirigeants et représentants de 939 035 317

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 939 035 317

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Varennes-VauzellesSiègeActif

    939 035 317 00014 · ouvert le 20 janvier 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 939 035 317

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 28 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 939 035 317

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 939 035 317. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 939 035 317 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 939 035 317

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2025