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939 724 340

Active
Siren939 724 340Entrepreneur individuel Savigny-le-TempleCréée le 16 janvier 2025

8622C · Autres activités des médecins spécialistes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 939 724 340

Dénomination
939 724 340
SIREN
939 724 340
SIRET (siège)
939 724 340 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49939724340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 724 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C - Autres activités des médecins spécialistes
Date de création
16 janvier 2025
Siège social
Savigny-le-Temple
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 939 724 340

consultations médicales en psychiatrie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 939 724 340

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 939 724 340

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Savigny-le-TempleSiègeActif

    939 724 340 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8622C

Documents juridiques de 939 724 340

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 16 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 15 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 15 janvier 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 939 724 340

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 939 724 340. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 939 724 340 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 939 724 340

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2025

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