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939 837 407

Active
Siren939 837 407Entrepreneur individuel BanneCréée le 23 janvier 2025

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Fiche d'identité de 939 837 407

Dénomination
939 837 407
SIREN
939 837 407
SIRET (siège)
939 837 407 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41939837407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 837 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
23 janvier 2025
Siège social
Banne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 939 837 407

Viticole

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Dirigeants et représentants de 939 837 407

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 939 837 407

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BanneSiègeActif

    939 837 407 00013 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 939 837 407

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 19 janvier 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 939 837 407

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 939 837 407. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 939 837 407 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 939 837 407

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2025