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940 077 308

Active
Siren940 077 308Entrepreneur individuel RivesCréée le 20 février 20251

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 940 077 308

Dénomination
940 077 308
SIREN
940 077 308
SIRET (siège)
940 077 308 00036
N° TVA intracommunautaire
FR04940077308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 077 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
20 février 2025
Effectif
1
Siège social
Rives
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 940 077 308

Fabrication d'articles divers de décoration

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Dirigeants et représentants de 940 077 308

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 077 308

2 établissements, dont 2 en activité.

  • RivesSiègeActif

    940 077 308 00010 · ouvert le 19 mars 2025 · NAF 4789Z

  • RivesSiègeActif

    940 077 308 00036 · ouvert le 23 novembre 2025 · NAF 1391Z

Conformité de 940 077 308

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 077 308. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 940 077 308 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 940 077 308 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 077 308

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-03-19

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2025