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940 238 413

Active
Siren940 238 413Entrepreneur individuel AntibesCréée le 04 février 2025

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Fiche d'identité de 940 238 413

Dénomination
940 238 413
SIREN
940 238 413
SIRET (siège)
940 238 413 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65940238413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 238 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
04 février 2025
Siège social
Antibes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 940 238 413

Exploitation de licence de marque

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Dirigeants et représentants de 940 238 413

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 238 413

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AntibesSiègeActif

    940 238 413 00014 · ouvert le 06 décembre 2024 · NAF 7740Z

Conformité de 940 238 413

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 238 413. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 238 413 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 238 413

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-12-06

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2025