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940 271 463

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Siren940 271 463Entrepreneur individuel Sausset-les-PinsCréée le 30 janvier 2025

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Documents

Fiche d'identité de 940 271 463

Dénomination
940 271 463
SIREN
940 271 463
SIRET (siège)
940 271 463 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81940271463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 271 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
30 janvier 2025
Siège social
Sausset-les-Pins
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 940 271 463

CULTURE DE PLANTES A ÉPICES, AROMATIQUES, MEDICINALES ET PHARMACEUTIQUES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 940 271 463

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 271 463

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Sausset-les-PinsSiègeActif

    940 271 463 00017 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0128Z

Documents juridiques de 940 271 463

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 janvier 2025

  • déclaration d’information donnée au conjoint également,

Dépôt du 29 janvier 2025

  • déclaration d’information donnée au conjoint également,

Conformité de 940 271 463

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 271 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 271 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 271 463

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2025