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940 316 276

Active
Siren940 316 276Entrepreneur individuel Plan-de-CuquesCréée le 27 mars 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 940 316 276

Dénomination
940 316 276
SIREN
940 316 276
SIRET (siège)
940 316 276 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78940316276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 316 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
27 mars 2025
Siège social
Plan-de-Cuques
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 940 316 276

Emballage de produit non essentiel

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 940 316 276

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 316 276

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Plan-de-CuquesSiègeActif

    940 316 276 00010 · ouvert le 31 janvier 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 940 316 276

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 26 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 940 316 276

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 316 276. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 316 276 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 316 276

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2025