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940 334 279

Active
Siren940 334 279Entrepreneur individuel CannesCréée le 04 février 2025

3315Z · Réparation et maintenance navale

Documents

Fiche d'identité de 940 334 279

Dénomination
940 334 279
SIREN
940 334 279
SIRET (siège)
940 334 279 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58940334279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 334 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3315Z - Réparation et maintenance navale
Date de création
04 février 2025
Siège social
Cannes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 940 334 279

REPARATION ET ENTRETIEN NAVAL

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Dirigeants et représentants de 940 334 279

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 334 279

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CannesSiègeActif

    940 334 279 00012 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 3315Z

Documents juridiques de 940 334 279

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 31 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 940 334 279

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 334 279. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 334 279 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 334 279

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-03 · Début d'activité : 2025-02-01

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2025