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940 466 527

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Siren940 466 527Entrepreneur individuel Saint-Front-la-RivièreCréée le 10 février 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 940 466 527

Dénomination
940 466 527
SIREN
940 466 527
SIRET (siège)
940 466 527 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72940466527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 466 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
10 février 2025
Siège social
Saint-Front-la-Rivière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 940 466 527

Vente d'accessoires fait main et fabriqués principalement à partir de tissus.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 940 466 527

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 466 527

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Front-la-RivièreSiègeActif

    940 466 527 00014 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 940 466 527

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 03 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 940 466 527

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 466 527. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 466 527 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 466 527

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-10 · Début d'activité : 2025-03-01

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2025

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