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940 467 582

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Siren940 467 582Entrepreneur individuel Tourrettes-sur-LoupCréée le 27 février 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 940 467 582

Dénomination
940 467 582
SIREN
940 467 582
SIRET (siège)
940 467 582 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36940467582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 467 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
27 février 2025
Siège social
Tourrettes-sur-Loup
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 940 467 582

Artiste peintre. Je crée et vends des dessins et tableaux sur papier et toiles en coton ou lin. Je suis le créateur des oeuvres et travaille dans mon studio à mon domicile. J' utilise différents mediums (peinture, pastel, encre, crayons). La vente est soit directe, ou par correspondence ou dans des expositions ou galleries d'art. Les clients peuvent aussi me passer des commandes de tableaux ou dessins s' ils veulent des sujets spécifiques.

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Dirigeants et représentants de 940 467 582

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 467 582

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Tourrettes-sur-LoupSiègeActif

    940 467 582 00018 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 940 467 582

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 03 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 940 467 582

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 467 582. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 467 582 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 467 582

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2025

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