940 935 679
Active1082Z · Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Fiche d'identité de 940 935 679
INSEE- Dénomination
- 940 935 679
- SIREN
- 940 935 679
- SIRET (siège)
- 940 935 679 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR58940935679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 935 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1082Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
- Date de création
- 06 mars 2025
- Siège social
- Coye-la-Forêt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 940 935 679
Fabrication de Caramel
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Dirigeants et représentants de 940 935 679
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 940 935 679
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Coye-la-ForêtSiègeActif
940 935 679 00016 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 1082Z
Documents juridiques de 940 935 679
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 940 935 679
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 935 679. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 940 935 679 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 940 935 679
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2025
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