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940 946 379

Active
Siren940 946 379Entrepreneur individuel ÉpernayCréée le 24 février 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 940 946 379

Dénomination
940 946 379
SIREN
940 946 379
SIRET (siège)
940 946 379 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51940946379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 946 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
24 février 2025
Siège social
Épernay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 940 946 379

création de bijoux fantaisies et petites décorations

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Dirigeants et représentants de 940 946 379

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 940 946 379

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ÉpernaySiègeActif

    940 946 379 00010 · ouvert le 16 février 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 940 946 379

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 février 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 16 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 février 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 16 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 16 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 15 février 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 15 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 février 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 15 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 15 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 940 946 379

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 946 379. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 940 946 379 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 940 946 379

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2025