940 950 728
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 940 950 728
INSEE- Dénomination
- 940 950 728
- SIREN
- 940 950 728
- SIRET (siège)
- 940 950 728 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03940950728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 950 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 16 février 2025
- Siège social
- PARIS 10E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 940 950 728
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 940 950 728
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 940 950 728
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PARIS 10E ARRONDISSEMENTSiègeActif
940 950 728 00011 · ouvert le 17 février 2025 · NAF 7111Z
Conformité de 940 950 728
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 950 728. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 940 950 728 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 940 950 728
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2025
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