940 973 290
Active8559B · Autres enseignements
Fiche d'identité de 940 973 290
INSEE- Dénomination
- 940 973 290
- SIREN
- 940 973 290
- SIRET (siège)
- 940 973 290 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR80940973290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 973 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 17 février 2025
- Siège social
- Pont-à-Mousson
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 940 973 290
Professeur vacataire en école supérieure
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Dirigeants et représentants de 940 973 290
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 940 973 290
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Pont-à-MoussonSiègeActif
940 973 290 00015 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 8559B
Documents juridiques de 940 973 290
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 940 973 290
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 940 973 290. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 940 973 290 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 940 973 290
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 février 2025
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