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941 087 926

Active
Siren941 087 926Entrepreneur individuel RemaucourtCréée le 19 février 2025

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Fiche d'identité de 941 087 926

Dénomination
941 087 926
SIREN
941 087 926
SIRET (siège)
941 087 926 00015
N° TVA intracommunautaire
FR26941087926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 087 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
19 février 2025
Siège social
Remaucourt
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 087 926

Fabrication d'articles textiles sauf habillement 13.92Z (tapis à raconter, marionnettes, trousses, sacs de rangements, sacs et accessoires)

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Dirigeants et représentants de 941 087 926

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 087 926

1 établissement, dont 1 en activité.

  • RemaucourtSiègeActif

    941 087 926 00015 · ouvert le 25 février 2025 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 941 087 926

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 087 926

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 087 926. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 087 926 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 087 926

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2025