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941 469 355

Active
Siren941 469 355Entrepreneur individuel MarseillanCréée le 03 mars 2025

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 941 469 355

Dénomination
941 469 355
SIREN
941 469 355
SIRET (siège)
941 469 355 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04941469355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 469 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
03 mars 2025
Siège social
Marseillan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 469 355

Achat-Vente de boissons (non alcoolisées) sur marché

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 941 469 355

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 469 355

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MarseillanSiègeActif

    941 469 355 00015 · ouvert le 24 février 2025 · NAF 4781Z

Documents juridiques de 941 469 355

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 469 355

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 469 355. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 469 355 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 469 355

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-03 · Début d'activité : 2025-02-24

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2025