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941 511 875

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Siren941 511 875Entrepreneur individuel Saint-Marcel-Bel-AccueilCréée le 03 mars 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 941 511 875

Dénomination
941 511 875
SIREN
941 511 875
SIRET (siège)
941 511 875 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09941511875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 511 875
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
03 mars 2025
Siège social
Saint-Marcel-Bel-Accueil
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 511 875

CREATION DE TABLEAUX

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Dirigeants et représentants de 941 511 875

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 511 875

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Marcel-Bel-AccueilSiègeActif

    941 511 875 00010 · ouvert le 28 février 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 941 511 875

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 27 février 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 941 511 875

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 511 875. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 511 875 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 511 875

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2025

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