941 686 784
Active4312B · Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
Fiche d'identité de 941 686 784
INSEE- Dénomination
- 941 686 784
- SIREN
- 941 686 784
- SIRET (siège)
- 941 686 784 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63941686784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 686 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312B - Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
- Date de création
- 10 mars 2025
- Siège social
- Peyruis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 941 686 784
TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIES ET ROUTES.
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Dirigeants et représentants de 941 686 784
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 941 686 784
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PeyruisSiègeActif
941 686 784 00013 · ouvert le 10 mars 2025 · NAF 4312B
Documents juridiques de 941 686 784
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 941 686 784
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 686 784. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 941 686 784 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 941 686 784
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 2025
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