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941 758 021

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Siren941 758 021Entrepreneur individuel Carlencas-et-LevasCréée le 10 mars 2025

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Fiche d'identité de 941 758 021

Dénomination
941 758 021
SIREN
941 758 021
SIRET (siège)
941 758 021 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83941758021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 758 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
10 mars 2025
Siège social
Carlencas-et-Levas
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 758 021

FABRICATION ARTICLE EN BOIS.

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Dirigeants et représentants de 941 758 021

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 758 021

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Carlencas-et-LevasSiègeActif

    941 758 021 00013 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 941 758 021

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 758 021

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 758 021. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 758 021 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 758 021

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2025