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941 827 404

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Siren941 827 404Entrepreneur individuel Issy-les-MoulineauxCréée le 11 mars 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 941 827 404

Dénomination
941 827 404
SIREN
941 827 404
SIRET (siège)
941 827 404 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70941827404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 827 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
11 mars 2025
Siège social
Issy-les-Moulineaux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 827 404

Personnalisation à la main d'objets en verre et en céramique avec des motifs uniques. Création de pièces sur commande ou en petite série, destinées à la décoration intérieure. Travail purement artistique sans transformation de l'objet. Je réalise des pièces uniques sur commande ou en petite série, destinées à la décoration intérieure. Mon travail s'apparente donc à une activité artistique de peinture sur sup

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Dirigeants et représentants de 941 827 404

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 827 404

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Issy-les-MoulineauxSiègeActif

    941 827 404 00018 · ouvert le 15 mars 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 941 827 404

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 827 404

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 827 404. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 827 404 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 827 404

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2025

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