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942 536 509

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Siren942 536 509Entrepreneur individuel Carsac-AillacCréée le 27 mars 2025

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Fiche d'identité de 942 536 509

Dénomination
942 536 509
SIREN
942 536 509
SIRET (siège)
942 536 509 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78942536509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 536 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
27 mars 2025
Siège social
Carsac-Aillac
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 942 536 509

conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

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Dirigeants et représentants de 942 536 509

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 942 536 509

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Carsac-AillacSiègeActif

    942 536 509 00014 · ouvert le 25 mars 2025 · NAF 7740Z

Conformité de 942 536 509

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 942 536 509. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 942 536 509 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 942 536 509

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2025