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942 767 799

Active
Siren942 767 799Entrepreneur individuel RousseloyCréée le 03 juin 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 942 767 799

Dénomination
942 767 799
SIREN
942 767 799
SIRET (siège)
942 767 799 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10942767799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 767 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
03 juin 2025
Siège social
Rousseloy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 942 767 799

Personnalisation artisanale d'objets en céramique, verre, ardoise (boule de Noël, pots, etc.) par vinyle autocollant, sublimation, gravure à partir de supports vierges.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 942 767 799

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 942 767 799

1 établissement, dont 1 en activité.

  • RousseloySiègeActif

    942 767 799 00011 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 942 767 799

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 942 767 799

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 942 767 799. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 942 767 799 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 942 767 799

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2025

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