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942 970 526

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Siren942 970 526Entrepreneur individuel Septèmes-les-VallonsCréée le 15 mai 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 942 970 526

Dénomination
942 970 526
SIREN
942 970 526
SIRET (siège)
942 970 526 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01942970526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 970 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
15 mai 2025
Siège social
Septèmes-les-Vallons
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 942 970 526

Création bijoux en terre

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Dirigeants et représentants de 942 970 526

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 942 970 526

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Septèmes-les-VallonsSiègeActif

    942 970 526 00011 · ouvert le 15 avril 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 942 970 526

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 942 970 526

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 942 970 526. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 942 970 526 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 942 970 526

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2025

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