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943 395 822

Active
Siren943 395 822Entrepreneur individuel BesançonCréée le 16 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 943 395 822

Dénomination
943 395 822
SIREN
943 395 822
SIRET (siège)
943 395 822 00027
N° TVA intracommunautaire
FR48943395822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 395 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
16 avril 2025
Siège social
Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 943 395 822

Activités d'architecture

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Finances de 943 395 822

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 943 395 822

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 943 395 822

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    943 395 822 00027 · ouvert le 16 avril 2025 · NAF 7111Z

  • BesançonFermé

    943 395 822 00019 · ouvert le 16 avril 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 943 395 822

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 943 395 822

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 943 395 822. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 943 395 822

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 943 395 822. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 943 395 822 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 943 395 822

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2025

Marchés publics de 943 395 822

1 marché public a été notifié à 943 395 822 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 104 k€.

  • Architecte projet réhabilitation maison Chanet en marie, logement et salle de spectacle

    COMMUNE DE LOMBARD (MAIRIE) · notifié le 22 septembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 8 offres reçues

    104 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

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