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943 960 989

Active
Siren943 960 989Entrepreneur individuel Vitry-sur-SeineCréée le 03 juin 20251

1082Z · Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 943 960 989

Dénomination
943 960 989
SIREN
943 960 989
SIRET (siège)
943 960 989 00029
N° TVA intracommunautaire
FR86943960989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 960 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1082Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Date de création
03 juin 2025
Effectif
1
Siège social
Vitry-sur-Seine
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 943 960 989

Modelage de chocolat

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Dirigeants et représentants de 943 960 989

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 943 960 989

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Vitry-sur-SeineSiègeActif

    943 960 989 00029 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 1082Z

  • ALFORTVILLEFermé

    943 960 989 00011 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 1082Z

Documents juridiques de 943 960 989

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 943 960 989

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 943 960 989. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 943 960 989 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 943 960 989 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 943 960 989

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2025