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944 217 546

Active
Siren944 217 546Entrepreneur individuel L'ArbresleCréée le 12 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 944 217 546

Dénomination
944 217 546
SIREN
944 217 546
SIRET (siège)
944 217 546 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62944217546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 217 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
12 mai 2025
Siège social
L'Arbresle
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 944 217 546

Culture de fruits à noyau, autrement dit mirabelles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 944 217 546

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 944 217 546

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 944 217 546

1 établissement, dont 1 en activité.

  • L'ArbresleSiègeActif

    944 217 546 00018 · ouvert le 07 mai 2025 · NAF 0124Z

Documents juridiques de 944 217 546

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 944 217 546

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 944 217 546. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 944 217 546

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 944 217 546. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 944 217 546 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 944 217 546

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-07

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2025

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