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944 659 085

Active
Siren944 659 085Entrepreneur individuel Le RusseyCréée le 27 mai 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 944 659 085

Dénomination
944 659 085
SIREN
944 659 085
SIRET (siège)
944 659 085 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47944659085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 659 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
27 mai 2025
Siège social
Le Russey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 944 659 085

Vente de colis perdu

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 944 659 085

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 944 659 085

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le RusseySiègeActif

    944 659 085 00012 · ouvert le 07 juin 2025 · NAF 4791B

Documents juridiques de 944 659 085

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 944 659 085

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 944 659 085. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 944 659 085 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 944 659 085

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-27 · Début d'activité : 2025-06-07

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2025

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