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947 802 492

Active
Siren947 802 492Entrepreneur individuel SAINT-GALMIER

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 947 802 492

Dénomination
947 802 492
SIREN
947 802 492
SIRET (siège)
947 802 492 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25947802492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 802 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
-
Siège social
SAINT-GALMIER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 947 802 492

CREATION ET FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE ET VENTE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 947 802 492

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 947 802 492

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-GALMIERSiègeActif

    947 802 492 00019 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 947 802 492

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 février 2023

  • Acte

Conformité de 947 802 492

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 947 802 492. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 947 802 492 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 947 802 492

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-02

  1. création

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