947 972 923
Active8891B · Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Fiche d'identité de 947 972 923
INSEE- Dénomination
- 947 972 923
- SIREN
- 947 972 923
- SIRET (siège)
- 947 972 923 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31947972923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 947 972 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8891B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
- Date de création
- -
- Siège social
- Houlbec-Cocherel
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 947 972 923
Accompagnement éducatif d'enfants en situation de handicap. Travail à domicile et sur les lieux de vie de l'enfant.
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Dirigeants et représentants de 947 972 923
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 947 972 923
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Houlbec-CocherelSiègeActif
947 972 923 00017 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 8899A
Conformité de 947 972 923
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 947 972 923. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 947 972 923 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 947 972 923
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
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