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948 128 491

Active
Siren948 128 491Entrepreneur individuel Rahay1

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 948 128 491

Dénomination
948 128 491
SIREN
948 128 491
SIRET (siège)
948 128 491 00024
N° TVA intracommunautaire
FR68948128491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 128 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Effectif
1
Siège social
Rahay
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 948 128 491

Conservation-restauration du patrimoine écrit

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Dirigeants et représentants de 948 128 491

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 948 128 491

2 établissements, dont 1 en activité.

  • RahaySiègeActif

    948 128 491 00024 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 9003A

  • SAINT MARS LA BRIEREFermé

    948 128 491 00016 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 9003A

Conformité de 948 128 491

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 128 491. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 948 128 491 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 948 128 491 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 948 128 491

Aucune annonce BODACC trouvée.

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