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948 381 769

Active
Siren948 381 769Entrepreneur individuel Bains-sur-Oust

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 948 381 769

Dénomination
948 381 769
SIREN
948 381 769
SIRET (siège)
948 381 769 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04948381769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 381 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
-
Siège social
Bains-sur-Oust
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 948 381 769

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Dirigeants et représentants de 948 381 769

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 948 381 769

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bains-sur-OustSiègeActif

    948 381 769 00017 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 9609Z

Conformité de 948 381 769

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 381 769. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 948 381 769 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 948 381 769

Aucune annonce BODACC trouvée.

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