948 410 311
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Fiche d'identité de 948 410 311
INSEE- Dénomination
- 948 410 311
- SIREN
- 948 410 311
- SIRET (siège)
- 948 410 311 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76948410311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 410 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- -
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 948 410 311
Conseil pour le secteur de l'humanitaire et du développement
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Dirigeants et représentants de 948 410 311
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 948 410 311
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
948 410 311 00013 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7220Z
Conformité de 948 410 311
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 410 311. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 948 410 311 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 948 410 311
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
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