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948 445 507

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Siren948 445 507Entrepreneur individuel Vaulnaveys-le-BasCréée le 28 mai 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 948 445 507

Dénomination
948 445 507
SIREN
948 445 507
SIRET (siège)
948 445 507 00023
N° TVA intracommunautaire
FR31948445507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 445 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
28 mai 2024
Siège social
Vaulnaveys-le-Bas
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 948 445 507

Peintre, dessinatrice, sculpture

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Dirigeants et représentants de 948 445 507

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 948 445 507

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Vaulnaveys-le-BasSiègeActif

    948 445 507 00023 · ouvert le 28 mai 2024 · NAF 9003A

Conformité de 948 445 507

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 445 507. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 948 445 507 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 948 445 507

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2024

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