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948 617 048

Active
Siren948 617 048Entrepreneur individuel Villefranche-sur-Mer

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Documents

Fiche d'identité de 948 617 048

Dénomination
948 617 048
SIREN
948 617 048
SIRET (siège)
948 617 048 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69948617048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 617 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
-
Siège social
Villefranche-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 948 617 048

Activité à caractère sportif ou culturel, y compris encadrement et animation dans le domaine sportif, culturel ou de l'éducation populaire.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 948 617 048

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 948 617 048

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Villefranche-sur-MerSiègeActif

    948 617 048 00012 · ouvert le 07 mars 2023 · NAF 9329Z

Documents juridiques de 948 617 048

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 mai 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 05 mai 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 948 617 048

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 617 048. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 948 617 048 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 948 617 048

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-07 · Début d'activité : 2023-03-07

  1. création