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948 833 033

Active
Siren948 833 033Entrepreneur individuel Saint-Jean-de-Braye

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 948 833 033

Dénomination
948 833 033
SIREN
948 833 033
SIRET (siège)
948 833 033 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64948833033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 833 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
-
Siège social
Saint-Jean-de-Braye
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 948 833 033

CREATION D'ACCESSOIRES TEXTILES

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Dirigeants et représentants de 948 833 033

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 948 833 033

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Jean-de-BrayeSiègeActif

    948 833 033 00012 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 948 833 033

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Dépôt du 08 février 2023

  • Acte

Conformité de 948 833 033

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 833 033. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 948 833 033 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 948 833 033

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-15 · Début d'activité : 2023-03-01

  1. création